Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
mars2023 :

DE_2023_015 - Avis sur le projet de schéma de mutualisation de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION

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DE_2023_014 - Demande de subvention auprès de la FDE

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DE-2023-013 - Demande de subvention au titre du fond vert

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DE_2023_012 - Révision du forfait énergie de la salle polyvalente

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DE_2023_011 - Révision du règlement de la salle polyvalente

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DE_2023_010 - Acceptation indemnité sinistre rue d'Hendecourt

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DE_2023_008 - Vote des taux d'impositions des Taxes Directes Locales

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DE_2023_007 - Soutien à la demande de subvention pour la reprise d'un commerce sédentaire multiservices

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DE_2023_006 - Demande de subvention au titre des amendes de police et d'OSMOC

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février2023 :

DE_2023_004 - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable PLUI

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DE_2023_003 - Création d'un poste d'agent d'entretien

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DE_2023_002 - Organisation du temps scolaire

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DE_2023_001 - Demande de subvention auprès de Monsieur le Président du Département pour une étude de programmation et de…

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