Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
avril2026 :
AR_010_2026: Restriction de circulation et de stationnement Rue de Chérisy
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AI_009_2026: Arrêté portant délégation d'une partie de ses fonctions à M. Simon DEGEUSER
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AI_008_2026: Arrêté portant délégation d'une partie de ses fonctions à Mme Léa BOISLEUX
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AI_007_2026: Arrêté portant délégation d'une partie de ses fonctions à Mme Laurence DERON
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AI_006_2026: Arrêté portant délégation d'une partie de ses fonctions à M. Raphaël LALIN
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AI_005_2026: Arrêté portant délégation d'une partie de ses fonctions à M. Julien LETERME
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AI_004_2026: Arrêté portant délégation du maire à Mme. Ghislaine ANSELIN
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AI_003_2026: Arrêté portant délégation du maire à M. Philippe DEGROOTE
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AI_002_2026: Arrêté portant délégation du maire à M. Franck LAGRENE
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mars2026 :
AR_008_2026: Arrêté pour occupation du domaine public
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AR_007_2026: Restriction de circulation et de stationnement 57 Rue André Mercier
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AR_006_2025: Restriction de circulation et de stationnement n°47 Rue André Mercier
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février2026 :
AR_001_2026: Réglementation de la vitesse Rue André Mercier dans l'agglomération de Vis en Artois
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