Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022

Les délibérations de 2024

décembre2024 :
DE_2024_031: Validation du devis de démolition de la maison sise 36 Rue André Mercier
Consulter
DE_2024_030: Organisation du temps scolaire 2025
Consulter
DE_2024_029 : Validation des modifications du projet PLUI
Consulter
septembre2024 :
DE_2024_028 : Révision du tarif de la vaisselle de la salle polyvalente
Consulter
DE_2024_027 : Acceptation de non remboursement de la retenue de garantie à l'entreprise CORDIER
Consulter
DE_2024_026: Servitude conventionnelle de passage
Consulter
DE_2024_025: Servitude conventionnelle de passage
Consulter
août2024 :
DE_2024_020 : Validation de l'acte d'engagement de Monsieur Christophe LABORDE, paysagiste.
Consulter
DE_2024_019 : Délibération complémentaire à la délibération DE_2024_015
Consulter
DE_2024_018 : Demande de subvention pour la rénovation des façades des bâtiments publics
Consulter
juillet2024 :
DE_2024_017 : Désignation d'un coordonnateur communal et d'un agent recenseur
Consulter
DE_2024_016 : Arrêt de projet de PLUI de la commune de Vis en Artois
Consulter
juin2024 :
DE_2024_015 : Création d'une redevance d'occupation du domaine public pour la pose de tuyaux d'irrigation
Consulter
DE_2024_014 : Modification de la délibération du 16 décembre 2008
Consulter
DE_2024_013 : Modification de la délibération DE_2020_033
Consulter
DE_2024_012 : Demande de subvention pour la rénovation de la chapelle
Consulter
DE_2024_011 : Demande de subvention pour l'aménagement du centre bourg
Consulter
avril2024 :
DE_2024_010 - Création d'un poste d'assistant administratif titulaire à temps complet
Consulter
mars2024 :
DE_2024_009 : Choix de l'entreprise pour le diagnostic amiante du logement 2 Place Jules Viseur
Consulter
DE_2024_007 : Convention d'occupation temporaire
Consulter
DE_2024_006 : Liste des sépultures devant être reprise par la commune
Consulter
DE_2024_005 : Vote des subventions communales
Consulter
DE_2024_004 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Consulter
février2024 :
DE_2024_003 - Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Consulter