Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
juin2025 :

DE_023_2025: Demande de subvention au titre du fond biodiversité

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DE_022_2025: Demande de subvention au titre du FARDA

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DE_021_2025: Transformateur répartiteur orange

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DE_020_2025: Validation du devis de la CCI Hauts de France

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DE_019_2025: Validation du devis de l'entreprise GEOMECA

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DE_018_2025: Délibération relative à la révision libre de l'attribution de compensation de la commune de Vis en…

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DE_017_2025: Choix des entreprises pour la phase 1 des travaux d'aménagement du centre bourg.

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avril2025 :

DE_016_2025: Délibération sur le budget primitif

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DE_015_2025: Demande de subvention pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage.

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DE_014_2025: Validation du devis de l'entreprise DECOREV

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mars2025 :

DE_013_2025 : Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement

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DE_012_2025: Délibération sur le compte administratif

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DE_010_2025: Délibération sur le compte de gestion

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DE_009_2025 : Révision du loyer du logement 1 Place Jules Viseur

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DE_008_2025 : Avis sur le parc éolien de Queant, Pronville en Artois et Lagnicourt Marcel

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février2025 :

DE_004_2025: Adhésion de la Communauté de Communes Osartis Marquion au Syndicat mixte ouvert SAGE Marque Deûle…

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DE_003_2025: Validation du devis de l'entreprise POTY

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DE_002_2025: Vote des subventions communales

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DE_001_2025: Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

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