Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022

Les délibérations de 2023

décembre2023 :
DE_2023_041 : Choix de l'entreprise pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente.
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octobre2023 :
DE_2023_039 : Identification des zones d'accélération
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DE_2023_037 : Projet de renouvellement du parc éolien de la plaine d'Artois
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septembre2023 :
DE_2023_036 - Identification des zones d'accélération
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DE_2023_034 - Instauration du permis de démolir pour la préservation du patrimoine bâti et paysager
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DE_2023_033 - Mise en place d'une déclaration préalable autorisant le changement ou la création de clôture
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DE_2023_032 - Servitude conventionnelle de passage
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DE_2023_031 - Servitude conventionnelle de passage.
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juillet2023 :
DE-2023-030 - Avis sur le parc éolien de Brebières
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DE_2023_029 - Classement du central Téléphonique Place Jules Viseur
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DE_2023_028 - Désaffectation et déclassement du logement 2 Place Jules Viseur
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juin2023 :
DE_2023_027 - Transfert du siège social du SIVU du RPI Sensée-Cojeul
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DE_2023_026 : Choix du géomètre pour l'aménagement du Centre Bourg
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DE_2023_025 : Aménagement de la salle périscolaire
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DE_2023_024 : Projet micro-crèche ( 2 Place Jules Viseur)
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avril2023 :
DE_2023_022 - Annule et remplace DE_2023_013 Demande de subvention au titre du fond vert
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DE_2023_021 - Demande de subvention auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental
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De_2023_020 - Choix des paysagistes pour l'aménagement du Centre Bourg
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De_2023_018 - Désignation des représentants au SIVU du RPI Sensée-Cojeul
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De_2023_017 - Demande de subvention au titre du fond vert
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mars2023 :
De_2023_016 - Vote des subventions communales
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