Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
octobre2023 :

DE_2023_037 : Projet de renouvellement du parc éolien de la plaine d'Artois

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septembre2023 :

DE_2023_034 - Instauration du permis de démolir pour la préservation du patrimoine bâti et paysager

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DE_2023_033 - Mise en place d'une déclaration préalable autorisant le changement ou la création de clôture

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juillet2023 :

DE_2023_029 - Classement du central Téléphonique Place Jules Viseur

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DE_2023_028 - Désaffectation et déclassement du logement 2 Place Jules Viseur

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juin2023 :

DE_2023_027 - Transfert du siège social du SIVU du RPI Sensée-Cojeul

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DE_2023_026 : Choix du géomètre pour l'aménagement du Centre Bourg

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avril2023 :

DE_2023_022 - Annule et remplace DE_2023_013 Demande de subvention au titre du fond vert

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DE_2023_021 - Demande de subvention auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental

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De_2023_020 - Choix des paysagistes pour l'aménagement du Centre Bourg

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De_2023_018 - Désignation des représentants au SIVU du RPI Sensée-Cojeul

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mars2023 :

DE_2023_015 - Avis sur le projet de schéma de mutualisation de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION

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