Délibérations de 2022 - Vis en Artois

Retrouvez les délibérations organisées par années

décembre2022 :

DE_2022_029 - Décision modificative budgétaire

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DE_2022_028 - Décision modificative budgétaire

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DE_2022_027 - Création d'un forfait énergie à l'Eglise.

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octobre2022 :

DE_2022_023 - Demande de subvention pour la réalisation d'une étude pour l'aménagement du Centre Bourg et la nouvelle…

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De_2022_022 - Transformateur répartiteur Place Jules Viseur

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De_2022_021 - Révision du forfait énergie de la salle polyvalente

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DE_2022_020 - Demande de subvention pour l'aménagement du centre bourg

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DE_2022_019 - Demande de subvention pour la création d'une nouvelle gendarmerie

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septembre2022 :

DE_2022_018 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE HAUTS-DE-FRANCE MOBILITE

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DE_2022_017 - CREATION D'UN CONTRAT AU SERVICE TECHNIQUE

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DE_2022_016 - CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF CONTRACTUEL A TEMPS COMPLET

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DE_2022_015 - ADHESION A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

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DE_2022_014 - SERVITUDE CONVENTIONNELLE DE PASSAGE

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