Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022

Les délibérations de 2026

juillet2026 :
DE_034_2026: Dénomination du parc pour enfants
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DE_033_2026: Fixation du tarif au m² des futures cellules commerciales
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DE_032_2026: Création d'une ouverture de la salle polyvalente sur le parc communal
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DE_031_2026: Choix de l'architecte pour réaliser la maîtrise d'œuvre de la phase 2 du projet d'aménagement du centre…
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DE_030_2026: Adhésion de la collectivité au CDG62 pour la mise en place du RGPD
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DE_029_2026: Création d'un accueil collectif de mineurs (ACM) durant les vacances d'automne 2026
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DE_028_2026: Attribution d'une carte cadeau aux élèves de Vis en Artois entrants en 6ème.
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juin2026 :
DE_027_2026: Renouvellement de la convention d'accueil extrascolaire - Vacance d'été 2026
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DE_026_2026: Demande de subvention au titre du ministère des armées
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DE_025_2026: Création d'une agence postale communale
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DE_024_2026: Désignation d'un délégué suppléant au syndicat mixte AGEDI
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DE_023_2026:Demande de subvention pour la mise en place d'un feu tricolore rue de Chérisy et d'un feu tricolore rue de…
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DE_022_2026: Demande de subvention pour la création d'un théâtre de verdure, de la végétalisation de la place Jules…
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DE_021_2026: Demande de subvention pour la rénovation des façades de la salle polyvalente, la bibliothèque, la poste, la…
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mai2026 :
DE_020_206: Délibération sur le budget primitif - VIS EN ARTOIS 2026
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avril2026 :
DE_019_2026: Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - VIS EN ARTOIS 2025
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DE_018_2026: Délibération sur le compte financier unique - VIS EN ARTOIS 2025
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DE_017_2026: Vote des subventions communales
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DE_016_2026: Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
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DE_015_2026: Avenant au marché public lot n°2
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DE_014_2026: Désignation d'un délégué à la commission de contrôle des listes électorales
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DE_013_2026: Désignation d'un correspondant défense extérieure contre l'incendie
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DE_012_2026: Désignation des délégués au conseil d'administration de l'AMI
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DE_011_2026: Désignation d'un correspondant défense
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