Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022

Les délibérations de 2026

juin2026 :
DE_025_2026: Création d'une agence postale communale
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DE_024_2026: Désignation d'un délégué suppléant au syndicat mixte AGEDI
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DE_023_2026:Demande de subvention pour la mise en place d'un feu tricolore rue de Chérisy et d'un feu tricolore rue de…
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DE_022_2026: Demande de subvention pour la création d'un théâtre de verdure, de la végétalisation de la place Jules…
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DE_021_2026: Demande de subvention pour la rénovation des façades de la salle polyvalente, la bibliothèque, la poste, la…
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mai2026 :
DE_020_206: Délibération sur le budget primitif - VIS EN ARTOIS 2026
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avril2026 :
DE_019_2026: Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - VIS EN ARTOIS 2025
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DE_018_2026: Délibération sur le compte financier unique - VIS EN ARTOIS 2025
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DE_017_2026: Vote des subventions communales
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DE_016_2026: Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
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DE_015_2026: Avenant au marché public lot n°2
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DE_014_2026: Désignation d'un délégué à la commission de contrôle des listes électorales
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DE_013_2026: Désignation d'un correspondant défense extérieure contre l'incendie
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DE_012_2026: Désignation des délégués au conseil d'administration de l'AMI
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DE_011_2026: Désignation d'un correspondant défense
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DE_010_2026: Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
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DE_009_2026: Désignation des membres à la commission des impôts
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DE_008_2026: Désignation des membres du CCAS
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DE_007_2026: Désignation d'un délégué à la Fédération Départementale de l'Energie
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DE_006_2026: Désignation d'un délégué au sein du Syndicat " Agende de Gestion et Développement Informatique" AGEDI
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DE_005_2026: Désignation des délégués au sein du syndicat Intercommunal à Vocation unique
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DE_004_2026: Délégation au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
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DE_003_2026: Vote du taux des indemnités des élus.
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mars2026 :
DE_002_2026: Délibération fixant le nombre d'adjoint au Maire.
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