Délibérations de 2026 - Vis en Artois

Retrouvez les délibérations organisées par années

avril2026 :

DE_015_2026: Avenant au marché public lot n°2

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DE_014_2026: Désignation d'un délégué à la commission de contrôle des listes électorales

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DE_013_2026: Désignation d'un correspondant défense extérieure contre l'incendie

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DE_012_2026: Désignation des délégués au conseil d'administration de l'AMI

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DE_011_2026: Désignation d'un correspondant défense

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DE_010_2026: Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

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DE_009_2026: Désignation des membres à la commission des impôts

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DE_008_2026: Désignation des membres du CCAS

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DE_007_2026: Désignation d'un délégué à la Fédération Départementale de l'Energie

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DE_006_2026: Désignation d'un délégué au sein du Syndicat " Agende de Gestion et Développement Informatique" AGEDI

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DE_005_2026: Désignation des délégués au sein du syndicat Intercommunal à Vocation unique

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DE_004_2026: Délégation au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT

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DE_003_2026: Vote du taux des indemnités des élus.

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mars2026 :

DE_002_2026: Délibération fixant le nombre d'adjoint au Maire.

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janvier2026 :

DE_001_2026: Adhésion au service d'instruction du droit des sols de la Communauté de Communes

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